Le site internet www.francepolo.com( dénommé Le Site ) est exploité par la Fédération Française de Polo, Route de Verneuil – 60300 Apremont – +33 (0)3-44-64-47-66
Le Site est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions générales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois applicables en France.
La connexion et l’accès au site www.francepolo.com impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve par l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales, qu’il doit consulter lors de chaque nouvelle connexion au Site.
Responsable de la Publiciation du Site : LA FEDERATION FRANCAISE DE POLO
Directeur de la publication : Jean-Edouard MAZERY
Réalisation graphique : LA FEDERATION FRANCAISE DE POLO
Création des textes : Armelle L’Epine, Justine Jacquemot
Hébergement : OVH
Crédit Photos :
– Jérôme Hue
– Pascal Renauldon
– Evelina Jakovlevskaja
– Antoine Delaporte
– Justine Jacquemot
Droit de Propriété Intellectuelle
Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur le site, sont nécessairement protégées par le droit d’auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle, et appartiennent à La Fédération Française de Polo ou à des tiers ayant autorisé La Fédération Française de Polo à les exploiter.
La Fédération Française de Polo, en sa qualité d’éditeur du site, consent à l’utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu.
L’utilisateur s’engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de La Fédération Française de Polo, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre.
De même, l’utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.
La Fédération Française de Polo ne saurait être tenue responsable des utilisations faites par les utilisateurs des données accessibles sur le site.
Protection de données personnelles
La consultation du site www.francepolo.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978.
Vous pouvez exercer ce droit auprès de :
La Fédération Française de Polo
Route de Verneuil 60300 Apremont
Tel: +33 (0)3-44-64-47-66
La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes de renseignement, de prise de rendez-vous et vous adresser, le cas échéant, une lettre d’information électronique.
Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, peuvent être collectées par l’intermédiaire de « cookies ».
Un cookie ne permet pas de vous identifier, mais il enregistre des informations relatives à votre naviguation sur notre site. Nous conservons ces informations sur votre ordinateur pendant une durée de 7 jours.
Vous avez la possibilité de vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en paramétrant votre navigateur Internet.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.francepolo.com nécessite une autorisation préalable et écrite de La Fédération Française de Polo.
En tout état de cause, La Fédération Française de Polo n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.francepolo.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Droit applicable
Le site Internet www.francepolo.com et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français et seule leur version française fera foi en cas de litige.
Limitation de responsabilité
La Fédération Française de Polo s’efforce d’offrir aux utilisateurs l’information la plus fiable et qualitative qui soit.
La Fédération Française de Polo ne garantit pas cependant l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site. La Fédération Française de Polo ne saurait donc être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du site.
De même, la Fédération Française de Polo n’exerce aucune surveillance sur les sites reliés au site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.
Mise à jour
La Fédération Française de Polo se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.